Conditions générales de vente
1. Identité du vendeur
Vendeur : E. Berger
Statut : Entrepreneur individuel (EI)
SIRET : 51958419700015
Email : alma@mail.univers-oracles.com
Pays : France
Le vendeur propose à la vente des contenus numériques téléchargeables liés au tarot, aux oracles et à l’ésotérisme.
2. Produits
Les produits vendus sont des contenus numériques au format PDF.
Après paiement, le client reçoit un lien permettant le téléchargement. Aucun produit physique n’est expédié.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, le produit étant facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
4. Paiement
Le paiement est effectué en ligne via une plateforme sécurisée (Stripe ou prestataire équivalent).
Le paiement est exigible immédiatement.
5. Livraison
La livraison est effectuée par voie électronique.
Après paiement, le client reçoit un lien de téléchargement.
Le vendeur ne peut être tenu responsable en cas d’erreur dans l’adresse email fournie.
6. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après l’achat.
En validant la commande, le client accepte l’accès immédiat au contenu et renonce à son droit de rétractation.
7. Remboursement
Les contenus numériques étant accessibles immédiatement, aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement, sauf problème technique empêchant l’accès au fichier.
8. Propriété intellectuelle
Les fichiers vendus sont réservés à un usage personnel.
Toute reproduction, diffusion ou revente est interdite.
9. Responsabilité
Les contenus sont fournis à titre informatif et personnel.
Le vendeur ne pourra être tenu responsable de l’usage fait des informations.
10. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.